Rien n'est si désagréable que d'être pendu obscurément

Union Européenne

Le défi démocratique

par Médéric L. Pascal

Après cinquante années d’efforts constants, sans relâche et à force d’opiniâtreté nous avons réussi à construire ici, en Europe, un formidable espace de liberté, un espace où les initiatives, les richesses et surtout, surtout, la première d’entre elles les hommes peuvent circuler et s’établir librement, partout en son sein, nous avons réussi, oui, nous les Européens, une formidable aventure : celle de supprimer les frontières qui naguère encore, il y a cinquante ans à peine, traçaient des lignes presque infranchissables, séparaient des mondes, parfois avec la noire froideur d’un sinistre mur de pierre, le mur de la honte. Ce temps n’est plus, réjouissons-nous, mais ne l’oublions jamais car il plane comme une menace sur nous et la seule chose qui l’empêche de revenir est notre détermination la plus résolue à continuer, à aller de l’avant, à poursuivre l’aventure, à porter toujours plus haut le rêve européen. Non, nous n’avons pas fini de construire l’Europe, tout juste en avons-nous jeté les fondations.

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La nature profondément duale de l’identité Européenne

Bien entendu la construction Européenne n’a pas manqué de susciter des réticences ni manqué de rencontrer des formes variées d’opposition ou de résistance notamment de la part de ceux qui toujours ont voulu opposer l’Europe à elle-même. Comment cela ? Eh bien oui, ceux-ci, ceux qu’on appelle souvent les souverainistes mais qu’on pourrait tout aussi bien désigner de la dénomination de nationalistes ont voulu opposer à l’idée même de construction européenne l’insurmontable barrière des nationalités. Les nations, disaient-ils, les nations disent-ils encore, certains, constituent le stade ultime, le point final de l’identité Européenne. Les nationalités sont indépassables, insurmontables et donc ultimes. En conséquence, concluent-ils, la construction européenne est sans objet, illusoire et utopique. Les efforts consentis et les résultats enregistrés nuls et non avenus, et l’Europe, surtout l’Europe politique est sans avenir car sans passé et surtout sans fondement.

Eh bien ces souverainistes-nationalistes ont parfaitement raison. Absolument raison. Sur un point en tout cas, ils détiennent une des vérités fondamentales et absolues de l’Europe, une vérité qu’il n’est pas possible de dépasser, qu’il n’est pas possible de contourner, qu’il n’est pas possible de surmonter. L’Europe est constituée de nations. C’est un fait et tous ceux et toutes celles qui voudront essayer par des voies ou chemins détournés de faire avancer l’Europe politique au détriment des nations, contre les nations ou sans les nations, ceux là, aussi sincères et aussi engagés soient-ils pour la cause de la construction européenne, ceux-là se casseront le nez sur cette réalité aussi certainement et aussi inéluctablement que tous ceux qui, avant eux, ont cru pouvoir le faire. Il n’y aura pas de fédération, il n’y aura pas de confédération, il n’y aura pas d’Etats-Unis d’Europe. Ces modèles, ces schémas ne conviennent pas à la réalité unique qui est celle de l’Europe depuis les origines : l’Europe, l’identité Européenne est faite de nations.

Cela est une vérité insurmontable et ce constat, la réaffirmation de ce principe éternel et essentiel de l’Europe, nous le devons en bonne partie aux souverainistes aussi devons-nous ici les saluer pour leur contribution à la construction européenne. Elle n’est pas négligeable, remercions les !

La conclusion qu’ils en tirent, cependant, est bien plus discutable. Elle est d’autant plus discutable que très souvent elle sert en fait de prémisse à leur raisonnement : il ne peut pas y avoir d’Europe politique donc il ne peut pas y avoir d’Europe politique. Cette conclusion, cette affirmation, ce point de départ de leur raisonnement et sa conclusion reposent sur l’idée que seuls les modèles précédemment cités sont possibles. Cette certitude qu’ils construisent méthodiquement à force de volonté négative, cette certitude est précisément celle qu’ils se refusent à mettre en question. Il n’y a pas d’autres modèles possibles et c’est pour cela qu’il n’y aura pas d’Europe politique. Ou plus simplement: il ne peut y avoir d'Europe politique.

Eh bien il faut le leur dire, bien haut, bien fort, en cette année où la construction Européenne fête ces cinquante printemps : il n’y a d’Europe et de construction Européenne que politique. La Communauté Européenne d’abord puis l’Union Européenne ensuite constituent la formulation de deux démentis catégoriques et historiques à cette idée reçue, ce refus obstiné d’avancer de certains, ce conservatisme forcené et porteur de tous les dangers : le déni d’Europe.

L’identité européenne est profondément, essentiellement et insurmontablement duale. Nous sommes tous, en Europe de telle ou telle nationalité tout autant que nous sommes européens. Je suis français et fier de l’être ; je suis français et européen. C’est une double identité, c’est une identité duale. Il n’y a pas d’Européen qui n’ait cette double identité. Et qui en Europe, pourra prétendre ne pas appartenir à ce berceau commun qu’est la civilisation Européenne ? La nationalité est une composante majeure, identitaire et constitutive de l’identité culturelle européenne. Elle ne peut être dépassée ni effacée sans que l’identité européenne elle-même ne se perde. L’identité Européenne est une identité duale, composée d’une part de civilisation commune et d’une autre d’identités nationales distinctes. L’identité européenne, la spécificité culturelle européenne, ce n’est pas l’un ou l’autre, l’identité européenne c’est les deux ! L’identité européenne est une identité essentiellement duale.

La construction de l’Europe politique doit donc répondre aux exigences particulières qui en découlent. Le projet politique de l’Union Européenne doit inscrire cette dualité au cœur de ses institutions, seule manière de permettre à celle-ci de répondre positivement à cette attente, à cette exigence des peuples européens : celle que la construction européenne respecte la dualité profonde, essentielle et insurmontable de l’identité Européenne. La dualité civilisation/nationalités doit trouver sa juste expression dans les nouvelles institutions de l’Union Européenne, cette union politique. C’est un nouveau modèle qu’il nous faut inventer, et non un ancien qu’il conviendrait de plaquer, en force et contre la volonté des citoyens. C’est une condition sine qua non de sa pérennité que ceux-ci, les citoyens, y adhèrent. Mieux, les instances nationales auxquelles ils sont fortement attachés doivent être placées au cœur du dispositif institutionnel européen. Aucune place à un antagonisme Europe/nations ne doit être laissée au sein de nos nouvelles institutions européennes. C’est d’osmose qu’il doit être question, non d’antagonisme, de dépassement ou de surpassement. C’est là le principal défi des cinquante prochaines années. Celui d’intégrer les instances nationales et européennes dans une unité institutionnelle pleinement démocratique, opérationnelle et qui exprime la dualité essentielle de l’identité Européenne. Il faudra sans aucun doute faire preuve de beaucoup de ténacité, de volonté et de détermination. Il faudra de l’imagination et de la bonne volonté. Il faudra que l’Europe et les européens croient en eux-mêmes. Rien ne sera possible sans eux. C’est la règle en Démocratie, et la Démocratie en Europe, c’est règle.

Construisons l’Europe de la Démocratie ! Ensemble, inventons une Nouvelle Europe politique !

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Pistes de réflexion pour une nouvelle Europe politique

a) La synchronisation des calendriers politiques nationaux

Il est un principe auquel la gouvernance de l’Union Européenne ne saurait plus longtemps échapper sans faire peser sur elle le risque suprême de l’implosion, ce principe est celui du mandat et de la supervision démocratiques. En démocratie, on a de légitimité à gouverner que par la volonté du peuple, des citoyens et on ne peut gouverner que parce qu’on a reçu un mandat pour le faire.

Ce mandat politique n’est pas un chèque en blanc. C’est une mission qui est confiée aux gouvernants sur la base d’un projet présenté en son temps aux citoyens, mis en concurrence avec d’autres projets, débattu sur la place publique en toute transparence et choisi par un vote clair et majoritaire.

C’est tout cela, tout ce processus qui confère au gouvernant sa légitimité démocratique. Celui-ci ne peut la détourner au profit d’autres projets qui n’ont pas été débattus. Aussi quand les chefs d’Etats et de gouvernements se targuent de leur légitimité démocratique à conduire au nom de leurs peuples respectifs la politique européenne au sein des instances de l’Union, et particulièrement au sein du Conseil Européen, sans que les enjeux européens n’aient été débattus à l’occasion des élections qui les ont portés au pouvoir, ceux-ci détournent leur mandat démocratique et conduisent ainsi une politique dont rien n’assure qu’elle est en fait conforme aux attentes des citoyens de l’Union.

On ne reçoit de mandat et de légitimité démocratique que pour faire ce qu’on a annoncé. Pour le reste, on n’est pas plus mandaté qu’aucun quidam.

Et il est un fait que, ces élections, celles qui portent au pouvoir les Présidents ou les Premiers Ministres de l’Union Européenne, ces élections pour l’heure demeurent exclusivement nationales de caractère. L’élection présidentielle française la plus récente en offre encore une illustration saisissante. La France fut au cœur de tout, l’Europe fut reléguée à un petit chapitre : celui du projet de traité simplifié. Non que celui-ci ne soit nécessaire, mais enfin, en pareil moment, n’eût-il pas été aussi opportun de tracer les contours d’un avenir européen plus ambitieux ? N’eût-il pas été opportun d’aborder la question de la Démocratie au sein de l’Union ? N’eût-il pas été opportun de réfléchir à de nouvelles politiques européennes sur les questions de l’Energie, de la Sécurité, de l’Espace et de la Défense, sur l’avenir des industries européennes face à la concurrence asiatique, sur les questions d’environnements qui sont liées à celles de notre industrie, de notre modèle économique et social, des menaces qu’il subit et qui posent la question des limites de la globalisation sans régulation… N’aurait-il pas été tout à fait pertinent de débattre de ces questions dans toutes leurs dimensions y compris selon l’axe européen ?

Oui, mais comment aurions-nous pu le faire, seuls ? La France ne peut pas débattre avec elle-même d’enjeux Européens. L’Europe est un échelon parfaitement pertinent pour poser ces questions, mais pas une Europe en citadelle bruxelloise, une Europe ouverte aux citoyens, une Europe de débat politique, une Europe de choix éclairés, une Europe de la pleine démocratie.

Comment faire, donc, partant de la situation actuelle où les Chefs d’Etats et de Gouvernements sont seuls habilités à incarner le pouvoir exécutif en Europe ? Comment solidariser ces éléments indépendants, souverains et jaloux de leur autorité légitime et non négociable ? Eh bien, pourquoi ne pas accorder nos calendriers nationaux ? Pourquoi ne pas désigner nos exécutifs respectifs en même temps, et pour une même durée ? Pourquoi ne pas doubler le mandat national issu des urnes et aux prérogatives jalousement gardées, d’un mandat européen, lui aussi issu des urnes, et dans un même mouvement, ce qui assurerait d’une part la cohérence entre l’action au niveau national et au niveau européen et d’autre part la solidarité de responsabilité de l’exécutif collégial en charge de la politique Européenne ? Recevant alors un mandat qui cesse d’être strictement national mais bien devenu du même coup aussi et autant européen, ces membres des exécutifs nationaux et Européen seront comptables collectivement de la conduite des politiques Européennes devant les peuples et les citoyens de l’Union, comme ils le sont déjà aujourd’hui individuellement de leur politiques nationales respectives. L’extension du principe du mandat démocratique et de possibilité de sanction, en cas d’échec des politiques conduites par les gouvernants, aux questions européennes renforcera non seulement le pouvoir des citoyens exercés par leur vote mais également la légitimité de l’ensemble de notre système politique.

Bien sûr, cela ne saurait résoudre tous les problèmes et notamment pas les conflits d’intérêts nationaux divergents mais enfin cela constituerait quand même un premier pas significatif sur le chemin qui nous mènera à une Démocratie Européenne pleine et entière, aussi efficace que juste.

Quel obstacle insurmontable existe-t-il à l’advenue de cette élection générale européenne ? La première échéance ? La durée ? Est-ce là des barrières plus insurmontables que ne l’étaient la rancœur entre allemands et français au lendemain de la guerre, que le rideau de fer ou le mur de Berlin ?

b) Comment légiférer à l’échelon Européen ?

C’est là une autre question majeure pour l’avenir de l’Union Européenne. Peut-on continuer à décréter la loi qui régit l’Union Européenne sans débat, sans amendements et trop souvent sous la pression de groupes d’intérêts particuliers qui n’ont aucune légitimité démocratique et ne défendent en terme d’intérêt que les leurs et en aucun cas celui qu’on nomme l’intérêt général ? Quelle démocratie peut prétendre faire l’économie du débat parlementaire ? Quels responsables politiques peuvent prétendre à l’infaillibilité de leur jugement, fût-il gouvernemental ? Combien de temps les citoyens de l’Union Européenne vont-ils continuer d’accepter sans réagir cette situation anormale et qui va à l’encontre des principes les plus élémentaires de la démocratie qui régit, dans des formes diverses mais toujours selon les mêmes principes, l’organisation politique de tous les Etats Membres de l’Union ? Combien de temps encore allons-nous continuer à jouer avec le feu et mettre en péril l’avenir de cette formidable aventure qui fête cette année son demi-siècle d’existence en transigeant avec ces principes ?

Alors comment faire ? Eh bien qui dit loi dit parlement. Nous avons aujourd’hui un Parlement Européen qui est un accessoire très décoratif et dont l’architecture, au moins en ce qui concerne les murs, ne manque pas d’un certain attrait, eh bien il faut que ce Parlement cesse de n’exister que pour décorer le paysage de l’Union et qu’il commence, enfin, à jouer son rôle : celui de débattre et de voter la loi.

Comment améliorer le fonctionnement du Parlement Européen ? Nous avons rappelé en tête de ce papier la dualité profonde et essentielle de l’identité Européenne. La loi Européenne ne saurait se décider au seul niveau supra-national. On ne peut pas continuer à écarter les représentations nationales de l’instance européenne. Alors pourquoi ne pas doter le Parlement Européen d’une seconde chambre, d’une chambre haute, où siègeraient des parlementaires des représentations nationales de tous les Etats-Membres et qui aurait comme première mission – sans pour autant qu’il faille que celle-ci fût la seule – de veiller au strict et scrupuleux respect du principe de subsidiarité ? Qui, mieux que les parlementaires nationaux, seraient à même de veiller à cela ? Le pouvoir exécutif ne peut pas se charger de tout. Quant à la Commission, l’administration centrale de l’Union européenne, n’est-elle pas la moins bien placée, la moins habilitée à se charger du respect de ce principe ?

La dualité de Chambre au parlement serait une manière élégante et efficace de matérialiser la prise en compte de la dualité insurmontable de l’identité Européenne au sein des institutions de l’Union; ce serait en outre le moyen de renforcer le contrôle démocratique exercé sur ses politiques et enfin le moyen de créer une passerelle entre les instances législatives nationales et européenne qui permette d’assurer au mieux la cohérence des différents niveaux de droit en Europe.

La séparation des pouvoirs est un principe vital de la Démocratie. La loi, s’il est vrai que son initiative peut revenir à l’exécutif, la Loi ne peut en définitive être décidée sans l’expresse volonté d’une majorité des citoyens qui s’expriment en Démocratie parlementaire au travers de leurs représentants législatifs. C’est cela le pouvoir législatif en Démocratie et l’Europe, l’Union Européenne ne peut en faire l’économie. L’Europe a besoin d’un pouvoir législatif à la fois représentatif et équilibré. Les deux dimensions de l’identité Européenne doivent impérativement y être représentées. C’est là toute l’utilité, la nécessité même, d’une composition en deux chambres. Deux chambres pour exprimer la volonté souveraine d’une identité duale.

c) Vers de nouvelles politiques Européennes

Alors et alors seulement il sera possible de conduire de nouvelles politiques Européennes. Pourquoi alors et seulement alors ? Eh bien comment savoir quelle orientation donner à telle politique quand il est impossible aux citoyens de s’exprimer sur les enjeux européens ? Comment prétendre à la légitimité d’une action publique au niveau européen sans avoir pris le soin de s’assurer du soutien de la population apporté à cette politique. On peut faire dire n’importe quoi au(x) peuple(s) quand on ne leur donne pas les moyens de s’exprimer. Et c’est là d’ailleurs, outre l’origine probable de toutes les frustrations populaires qui s’expriment contre l’Union, une source de blocage en son sein. Car Mr Pays-membre-1 peut lui faire dire blanc quand Mr Member-state-2 lui fera dire noir. Et bien sûr, nous ne mettrons pas cela en 27 couleurs, vous aurez bien compris avec cette seule dichotomie…

Et pourtant des enjeux politiques au niveau de l’Union, il n’en manque pas. De la politique industrielle et commerciale à la politique de sécurité et de défense, en passant par l’espace, la coopération judiciaire, l’environnement, la recherche et la science, la politique culturelle, la santé bref, en fait, tout ce qui relève de la volonté, de l’ambition des peuples et des nations peut avoir une dimension européenne. L’Europe, l’Union Européenne a une vocation politique. L’Union Européenne est d’ores et déjà une union politique. Elle est l’expression d’une volonté politique, elle est aujourd’hui déjà le moyen privilégié de l’effort de coordination et de concertation de décisions politiques en Europe et elle sera demain l’architecture duale permettant l’expression harmonieuse de la volonté complexe d’une identité non moins telle.

L’Union Européenne est une union politique ; sa vocation est politique ; son avenir, son seul avenir, passe par l’acceptation de sa dualité et l’effort vers une démocratie parfaite et irréprochable.

C’est un très grand chantier, c’est le chantier d’un siècle pour notre continent, et nous n’avons pour l’heure accompli que la moitié du chemin. Longue encore sera la route avant que nous soyons en mesure de constitutionaliser des pratiques qui auront fait leurs preuves. Nous avons été trop optimistes quand nous avons cru que la Constitution était à portée de la main. Elle est au bout du chemin. Il faudra être patient. Il faudra construire, essayer, tester, améliorer, casser, reconstruire autrement, chercher toujours, éprouver encore et enfin, en son temps, porter en Constitution les pratiques qui se seront avérer les meilleures.

Patiences, amis de l’Europe, patience ! Nous avons mis cinquante ans à faire tomber les barrières douanières et idéologiques qui nous séparaient. Il en faudra sans doute autant pour unir nos forces au sein d’une démocratie aussi efficace que juste ! Mais nous y arriverons, nous devons cela à nos prédécesseurs et ce sera notre legs à nos successeurs. Les premiers nous ont ouvert la voie, nous n’avons pas le droit de décevoir leur espérance ! Ensemble nous pouvons construire un nouveau modèle de démocratie, celui de la démocratie Européenne. Une démocratie unique, forte de ses principes, enrichie de ses cultures nationales diverses et siégeant sur l’assise de sa civilisation commune. L’Europe est un projet complexe, c’est ce qui le rend passionnant. Et comme le disait l'un de nos meilleurs philosophes :

La tâche doit être rendue difficile car seulement ainsi est-elle capable d’inspirer les cœurs nobles.

L’Europe ne doit plus avoir peur de la démocratie. L’Europe n’est forte, l’Europe n’est belle, l’Europe n’est désirable que parce qu’elle est une promesse de liberté, de justice et de droit. L’Europe ne saurait être elle-même autrement qu’au travers et par la démocratie. Son projet de civilisation ne prend de sens que par l’avènement de celle-ci, l’Histoire de ce continent, de ses îles, de ses nations porte en elle l’affirmation des droits de l’Homme non seulement sur le plan des principes mais bien aussi et également sur le plan de la réalité politique. L’Europe est toute entière Démocratie. Et c’est pour cela qu’il nous faut poursuivre notre effort : afin d’œuvrer à sa réalisation toujours plus avancée, toujours plus féconde. L’Europe, la Démocratie n’est pas donnée elle se construit ; la Démocratie, l’Europe n’est jamais acquise elle se conquiert, chaque jour. Repartons à la conquête de notre liberté, écrivons ensemble une nouvelle page de notre Histoire, construisons la nouvelle architecture de la Démocratie européenne ; réinventons l’Europe, ensemble !

Le Quartier Rivoli

"Il ne suffit de sauter sur sa chaise comme une grenouille
en disant :L'Europe, L'Europe, L'Europe!..."

© Hidepark21 Publications, mai 2007